Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COMPLEMENT NATUREL
SA LABORATOIRES ELYSEE

Numéro de dépôt :
1754962
Date de dépôt :
05/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/06/2001
LE COMPLEMENT NATUREL de SA LABORATOIRES ELYSEE

Présentation de la marque LE COMPLEMENT NATUREL

Déposée le 5 juin 1991 par SA LABORATOIRES ELYSEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE COMPLEMENT NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA LABORATOIRES ELYSEE, domicilié(e) 12 AVENUE DES CURES, 95580 ANDILLY, Z.I - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SYMBIOSE GRAPHIC - France.

La marque LE COMPLEMENT NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMPLEMENT NATUREL est expirée depuis le 5 juin 2001.

SA LABORATOIRES ELYSEE a également déposé les autres marques suivantes : SELEJEUNE , FORTIFER


SA LABORATOIRES ELYSEE - 12 AVENUE DES CURES, 95580 ANDILLY, Z.I - France


SARL SYMBIOSE GRAPHIC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-11

Substances diététiques à usage médical, aliment pour bébé. Viandes, poisson, volaille, et gibier ; extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures oeufs et lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, sauces à salades ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pains, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces de salade) épices, glace à rafraichir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.